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L’asbl Casmmu vous souhaite la bienvenue sur son site internet.

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En accédant au site web de l’asbl Casmmu, vous déclarez avoir pris connaissance des informations décrites ci-dessous. En utilisant le site web du Casmmu (lecture de contenu, téléchargement de fichiers, enregistrement sur nos formulaires), vous marquez formellement, sans condition ni réserve, votre accord sur les présentes conditions générales ainsi que sur notre Politique de confidentialité et vous vous engagez à les respecter.

L’asbl Casmmu se réserve le droit de modifier, de suspendre tout ou partie et de mettre à jour, à tout moment et sans notification préalable, le contenu du site ainsi que les présentes conditions générales d’utilisation.  Ces modifications et mises à jour s’imposent à vous. Nous vous invitons, par conséquent, à vous référer régulièrement à cette rubrique pour vérifier les conditions générales en vigueur.

Contenu et Objet du site

L’asbl Casmmu met à disposition son site internet dans le but de faciliter l’information aux résidents ainsi qu’à toute personne intéressée par son offre de soins.

Les informations mentionnées sur le site Internet de l’asbl Casmmu sont exclusivement destinées à une information générale. Un soin particulier y a été apporté afin de  fournir une information pertinente, exacte et actualisée. Ces informations sont communiquées à titre purement informatif et indicatif. Elles ne remplacent en aucun cas les conseils, diagnostics et évaluations de médecins.

Limitation de responsabilité

Le visiteur utilise le site de l’asbl Casmmu sous sa propre responsabilité et à ses propres risques. En aucun cas, l’asbl Casmmu, ses employés ou ses partenaires ne peuvent être tenus pour responsables de dommages ou d’inconvénients résultant de l’utilisation de ce site ou de ses informations.

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L’accès aux ressources de base du site internet de l’asbl Casmmu ne nécessite la communication d’aucune donnée à caractère personnel telle que le nom, la date de naissance, l’adresse, ni le recours à une méthode d’authentification via login et mot de passe.

En naviguant sur le site internet de l’asbl Casmmu, nos systèmes informatiques peuvent recueillir des données passives telles que votre adresse IP (Internet Protocol) ou le type de votre navigateur par le biais de biais de fichiers journaux (log file*) ou de « cookies » afin, par exemple, de recueillir des informations sur la date et l’heure de votre visite ou les pages du site que vous avez visitées.

En utilisant nos services par le biais de nos formulaires (formulaire de contact et de recrutement en ligne), vous êtes amenés à nous communiquer volontairement certaines données personnelles (nom, prénom, adresse mail, etc.).

La protection des données à caractère personnel et la gestion des cookies sont assurées par l’asbl Casmmu  conformément à sa Politique de confidentialité, disponible sur ce site web.

*Le log file est un journal qui enregistre l’historique des événements qui se sont produits sur notre site.  Il permet ainsi d’analyser l’activité d’un processus.

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Les liens du site internet de l’asbl Casmmu vers d’autres sites ou renseignements sont présentés dans un seul but informatif.

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Le site et l’ensemble des éléments qui y sont publiés, notamment les textes, images, films audiovisuels, illustrations, photos, logos… sont la propriété de l’asbl Casmmu et sont protégés par le droit en vigueur en matière de propriété intellectuelle. 

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Aucun texte, photo ou illustration ne peut, par ailleurs, être reproduit à partir du site sans le consentement écrit et préalable de l’asbl Casmmu et ce, quel que soit l’usage envisagé. La source et les mentions relatives aux droits d’auteur et de propriété doivent toujours être clairement mentionnées : droits d’auteur/© asbl Casmmu.

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Législation applicable et tribunal compétent

Les présentes conditions générales d’utilisation sont régies par le droit belge et exécutées en conformité avec celui-ci. En cas de litige, les tribunaux de l’arrondissement judiciaire de Bruxelles, rôle francophone, sont compétents.

Mise à jour de la présente politique

La présente politique peut être mise à jour à tout moment et sans notification préalable.

Réalisation du site

Le Site Internet de l’asbl Casmmu a été réalisé par Comase Informatique et Stanygraphics © 2017 – Tous droits réservés

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